Fixation du taux.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la Préfecture)

Déplier tous les niveaux

Enseignement général (1 T - fonds de la Préfecture) : répertoire numérique détaillé.

Cote/Cotes extrêmes

1 T 1-426 (Cote)

Organisation scolaire.

Cote/Cotes extrêmes

1 T 24-297 (Cote)

Mots clés matières

organisation scolaire

Enseignement primaire.

Cote/Cotes extrêmes

1 T 43-194 (Cote)

Date

1900-1850

Mots clés matières

enseignement élémentaire

Rétribution scolaire.

Cote/Cotes extrêmes

1 T 54-56 (Cote)

Fixation du taux.

Cote/Cotes extrêmes

1 T 54 (Cote)

Date

1860-1889

Conditions d'accès

Communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.