Bois, exploitation, acquisition d'un terrain pour le prolongement d'un chemin : procès-verbaux, liste des habitants qui ont demandé la permission de ramasser l'herbe dans les bois, arrêté, plan, procès-verbaux d'adjudications. 1837-1871 Dépôts des 21 décembre 1970, 23 mai 1973, 16 avril 1991 et 26 janvier 1998. Bois, exploitation, acquisition d'un terrain pour le prolongement d'un chemin : procès-verbaux, liste des habitants qui ont demandé la permission de ramasser l'herbe dans les bois, arrêté, plan, procès-verbaux d'adjudications.

Cousancelles E dépôt 98

Cote/Cotes extrêmes

E dépôt 98 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Particularité du document

1,40 ml

Modalités d'entrées

Dépôts des 21 décembre 1970, 23 mai 1973, 16 avril 1991, 26 janvier 1998 et 5 juin 2001.

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 98/52 (Cote)

Date

1837-1871

Modalités d'entrées

Dépôts des 21 décembre 1970, 23 mai 1973, 16 avril 1991 et 26 janvier 1998.