Lettres patentes, proclamations du Roi, enregistrement. Assemblée nationale : décrets. Assemblée municipale : actes.

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Douaumont Edépôt 121

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Douaumont Edépôt 121

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 121 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 19 janvier 1994 avec intégration du dépôt d'avant 1922.

Dépôt du 10 mars 1998.

Mots clés lieux

DOUAUMONT

E dépôt 121

Série D : Administration

Lettres patentes, proclamations du Roi, enregistrement. Assemblée nationale : décrets. Assemblée municipale : actes.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 121/40 (Cote)

Date

1790-1829

Particularité du document

Registre.

Modalités d'entrées

Dépôt du 10 mars 1998.

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