Forêt communale, rectification des limites avec la forêt domaniale du Mort-Homme, expropriation d'une parcelle domaniale : arrêtés (1934-1935) ; exploitation ; empierrement ; enrésinement ; travaux d'entretien ; plantations : correspondance, extraits des délibérations, arrêtés, renseignements généraux, procès-verbaux d'opérations, rapport. 1920-1968.

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E Dépôt 233

Cote/Cotes extrêmes

E Dépôt 233 (Cote intellectuelle)

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Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 10 novembre 2022.

Mots clés lieux

E Dépôt 233

Cote/Cotes extrêmes

E Dépôt 233 (Cote intellectuelle)

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Forêt communale, rectification des limites avec la forêt domaniale du Mort-Homme, expropriation d'une parcelle domaniale : arrêtés (1934-1935) ; exploitation ; empierrement ; enrésinement ; travaux d'entretien ; plantations : correspondance, extraits des délibérations, arrêtés, renseignements généraux, procès-verbaux d'opérations, rapport. 1920-1968.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 233/38 (Cote intellectuelle)

Date

1920-1968

Modalités d'entrées

Dépôt du 10 novembre 2022.

Mots clés lieux

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