Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 138-139 (Cote)

Date

An VIII-1948

Arrêtés et règlements (1843-1907). Personnel (1851-1911). Finances (1859-1942). Biens, communaux (an VIII-1948). Vaine pâture (1889). Concessions (1863-1948).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 138 (Cote)

Date

An VIII-1948