Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 196-197 (Cote)

Date

An IX-1950

Mots clés lieux

Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (an X-1936). Finances (1853-1947). Biens (an IX-1950). Vaine pâture (1852-1890). Concessions (1864-1950).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 196 (Cote)

Date

An IX-1950