Gimécourt E Dépôt 154

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 154 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 12 mai 1992.

Dépôt du 25 juillet 1973.

Dépôt du 11 février 2010.

Autre instrument de recherche

Répertoire de Gimécourt E dépôt 154.

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

E dépôt 154 (Cote)

Contributions directes, impôts sur le revenu des personnes physiques ; impôts sur les bénéfices agricoles ; taxes assimilées ; taxes sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes ; révision des évaluations foncières des propriétés bâties : procès-verbaux, registre à souche, états nominatifs, tableaux.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 154/44 (Cote)

Date

1897-1971

Modalités d'entrées

Dépôt du 27 avril 2022.