Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 427-428 (Cote)

Date

An VIII-1951

Arrêtés et règlements (1841-1927). Personnel (an VIII-1944). Finances (1845-1951). Biens (an XIII-1950). Vaine pâture (1878-1890). Concessions (1902-1929).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 427 (Cote)

Date

An VIII-1951