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Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 4-5 (Cote)

Date

1809-1949

Mots clés lieux

Abaucourt-lès-Souppléville (Abaucourt-Hautecourt, Meuse)

Arrêtés et règlements (1871-1849). Personnel (1817-1931. Finances (1864-1949). Biens (1846-1949). Vaine pâture (1850-1890).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 4 (Cote)

Date

1817-1949

Mots clés matières

personnel, finances communales, domaine public, pâturage

Mots clés typologiques

arrêté municipal, texte officiel