Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

 

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Séparation des Eglises et de l'Etat en 1905, événements concernant les curés et la réalisation des inventaires des biens : recueil de coupures de la presse nationale. - Séparation des Eglises et de l'Etat en 1905

Cote/Cotes extrêmes

1 J 530 (Cote)

Date

1905-1911

Modalités d'entrées

Don, le 15 novembre 2005, par M. Raulin de Dammarie