Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Ornel.

Cote/Cotes extrêmes

2 O 911 (Cote)

Date

1806-1949

Présentation du contenu

Arrêtés et règlements (1885-1907). Personnel (1866-1939). Finances (1871-1941). Biens (1806-1949). Vaine pâture (1864-1890). Mairie (1908-1927).

Mots clés lieux