Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 136-137 (Cote)

Date

An X-1950

Arrêtés et règlements (1837-1901). Personnel (1813-1939). Finances (an X-1948). Biens communaux (an X- 1950). Vaine pâture (1817-1890). Plans des aisances communales (XXe siècle) (7 feuilles).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 136 (Cote)

Date

An X-1950