K (Cote)
Archives de la Meuse
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
La série K des Archives de la Meuse contient trois grands ensembles d'archives : des collections de textes imprimés, les arrêtés du préfet et les archives du conseil de préfecture, qui fonctionna jusqu'en 1926.
Mode de classement
La série K des Archives de la Meuse comporte 5 sous-séries : 1 K Bulletin des lois ; 2 K Moniteur universel et Journal Officiel ; 3 K Recueil des actes administratifs ; 4 K Arrêtés du préfet ; 5 K Conseil de préfecture.
Documents en relation
Voir la série L pour les documents antérieurs, et Per pour la période postérieure. Quant aux actes des sous-préfets, ils sont classés en série Z.
Les publications officielles postérieures à 1940 sont cotées désormais en bibliothèque, en sous-série Per (pour périodiques). Ainsi : Bulletin des maires de la Meuse (164 Per), Journal officiel : différentes éditions (2013 à 2027 Per), Journal officiel de la Communauté européenne (2028 à 2030 Per), Moniteur des communes (732 Per), Recueil des actes administratifs de la préfecture (145 Per), Recueil des actes administratifs de la ville de Bar-le-Duc (1916 Per), Recueil des actes administratifs de la ville de Verdun (1984 Per), Recueil des actes administratifs du Conseil général (1901 Per), Recueil des arrêts du Conseil d'État ou recueil Lebon (727 Per)
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Biographie ou Histoire
Ancêtre du Journal officiel, la Gazette nationale est créée en novembre 1789, avec pour mission de relater les débats et délibérations de l'Assemblée nationale, la vie politique et le fonctionnement de l'administration, la littérature, etc. En 1811, elle prend le nom de Moniteur universel et ce jusqu'en décembre 1868, date où elle laisse la place au Journal officiel, dont le premier numéro paraît le 1er janvier 1869. Le Journal officiel publie donc des informations officielles, notamment les lois et décrets, mais aussi les actes officiels, judiciaires ou administratifs, les comptes rendus des assemblées, les annonces des insertions financières.
Présentation du contenu
La collection du Journal officiel comporte plusieurs éditions : Lois et décrets (depuis 1870), Débats de l'Assemblée nationale et du Sénat et Documents parlementaires (depuis 1881), Associations, Bulletins financiers (depuis 1907), Bulletin des annonces légales (depuis 1912), Décorations, Emplois réservés (depuis 1921), etc. Différentes tables sont publiées à part, pour aider à la recherche, notamment des tables alphabétiques et analytiques annuelles, puis mensuelles (dès 1921), chronologiques et thématiques.
Autre instrument de recherche
Mots clés titres
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