Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1249-1250 (Cote)

Date

An VII-1949

Mots clés lieux

Arrêtés et règlements (1846-1907). Personnel (1831-1946). Finances (an VII-1946). Biens (an VIII-1949). Vaine pâture (1863-1890). Concessions (1911-1949).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1249 (Cote)

Date

An VII-1949