Contributions directes, nominations des répartiteurs, propositions ; impôts sur le revenu ; taxe sur les chiens ; constructions nouvelles, reconstruction, addition de construction et affectation de terrains à usages commerciaux ou industriels ; taxe sur les gardes chasses ; taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, déclarations : extraits des délibérations, listes nominatives, rôles, carnet à souche.

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Tourailles-sous-Bois E dépôt 394

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Cote/Cotes extrêmes

E dépôt 394/1-123 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Description physique

2,60 ml

Modalités d'entrées

Dépôts du 17 décembre 1973, 12 septembre 1974, et du 24 mars 2003.

Dépôt complémentaire du 19 juin 1991.

Dépôts du 25 janvier 2005 et 21 novembre 2024.

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT394/81 (Cote)

Date

1900-1970

Modalités d'entrées

Dépôt du 21 novembre 2024.