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Dombras E dépôt 533

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 533 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Importance matérielle

3,60ml

Modalités d'entrées

Dépôt du 24 avril 2003.

Dépôt du 14 septembre 2018.

Mots clés lieux

DOMBRAS

Voirie, réseaux, travaux publics : marché de gré à gré, rapport de l'ingénieur des ponts et chaussées, devis et factures, correspondance, fixation des contingents des communes tributaires des chemins vicinaux, délibérations, arrêtés, relevé de canalisations, plans, fond d'amortissement des charges d'électrification.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 533/43 (Cote)

Date

1920-1960

Modalités d'entrées

Dépôt du 14 septembre 2018.