Élections au tribunal paritaire de baux ruraux.

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Auzécourt E dépôt 12

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Auzécourt E dépôt 12

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 12 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôts des 7 décembre 1990 et 15 octobre 1993.

Dépôt du 14 novembre 2019.

Mots clés lieux

Auzécourt

EDEPOT 12

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 12 (Cote)

Série K : Élections

Élections au tribunal paritaire de baux ruraux.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 12/43 (Cote)

Date

1946-1949

Modalités d'entrées

Dépôts des 7 décembre 1990 et 15 octobre 1993.

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