Montzéville E dépôt 266

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Importance matérielle

Dépôt 2022 : 0,60 ml.

Mots clés lieux

Assistance médicale gratuite, élections : procès-verbaux ; listes des personnes admises : états nominatifs.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 266/114 (Cote)

Date

1908-1927

Modalités d'entrées

Dépôt du 13 septembre 2022.

Conditions d'accès

Délai de communicabilité : 120 ans.

NC Délai de 120 ans à compter de la date de naissance (à vérifier dans le dossier) au bout de 120 ans à partir de 1927 (Données médicales.)