Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 964-966 (Cote)

Date

An IX-1950

Arrêtés et règlements (1856-1907). Personnel (1832-1921). Finances (1869-1922). Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1859-1890). Concessions (1898-1947).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 964 (Cote)

Date

An XII-1950