Délibérations et règlements de police 21 juillet 1792-10 brumaire an IV.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Burey-la-Cote E dépôt 69

Déplier tous les niveaux

Burey-la-Cote E dépôt 69

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 69 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôts des 26 février 1943 et 10 octobre 1955.

Dépôt du 2 mars 2009.

Sans date du N° 101-133

Mots clés lieux

BUREY-LA-COTE, SAUVIGNY

E dépôt 69

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 69 (Cote)

Série D : Administration

Délibérations et règlements de police 21 juillet 1792-10 brumaire an IV.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 69/103 (Cote)

Date

Entre le 21 juillet 1792 et le 02 novembre 1795

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.