Arrêtés et règlements (1826-1934). Personnel (1851-1944). Finances (an XIV-1948). Biens (an II-1949). Vaine pâture (1871-1890). Concessions (1896-1947).

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Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Dossiers communaux (2 O) : répertoire numérique.

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Mussey.

Cote/Cotes extrêmes

2 O 853-854 (Cote)

Date

An II-1949

Mots clés lieux

Mussey (Val-d'Ornain, Meuse)