Arrêtés et règlements (1842-1922). Personnel (1893-1907). Finances (1868-1944). Biens (an VIII-1950). Vaine pâture (1832-1890). Concessions (1922-1948).

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Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Dossiers communaux (2 O) : répertoire numérique.

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Aincreville.

Cote/Cotes extrêmes

2 O 8-9 (Cote)

Date

An VIII-1950

Mots clés lieux

Aincreville (Meuse)

Arrêtés et règlements (1842-1922). Personnel (1893-1907). Finances (1868-1944). Biens (an VIII-1950). Vaine pâture (1832-1890). Concessions (1922-1948).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 8 (Cote)

Date

An VIII-1950

Mots clés matières

personnel, finances communales, domaine public, pâturage

Mots clés typologiques

texte officiel, arrêté du maire