Contributions directes : registres à souches des déclarations (1926-1949), rôles (1935-1970), demandes en dégrèvement : déclarations (1947-1964), proposition pour la nomination des répartiteurs : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1922-1935).

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Jubécourt E dépôt 194

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Jubécourt E dépôt 194

Cote/Cotes extrêmes

E dépôt 89 1/93 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 3 octobre 2005 avec intégration des dépôts des 13 juillet 1977 et 12 juin 1991.

Dépôt du 11 septembre 2025.

Mots clés lieux

JUBECOURT

Série G : Impositions

Contributions directes : registres à souches des déclarations (1926-1949), rôles (1935-1970), demandes en dégrèvement : déclarations (1947-1964), proposition pour la nomination des répartiteurs : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1922-1935).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT194/37 (Cote)

Date

1922-1970

Modalités d'entrées

Dépôt du 3 octobre 2005 avec intégration des dépôts des 13 juillet 1977 et 12 juin 1991.

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