Procès communauté de Dieue contre l'abbaye de Saint-Airy (1686), communauté de Dieue contre Grimault, titre de propriété et transaction produit au procès communauté de Dieue contre Teinturier (1716-1727), Communauté de Dieue contre les religieuses de l'abbaye de Saint-Paul de Verdun à propos de pêche dans la Meuse (1731-1733), copie d'une pièce datant de 1520 communauté de Dieue contre Antoine Biscart (1768-1792), communauté de Dieue contre la dame Distival (1784-1785).

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Dieu-sur-Meuse EDépôt 114

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Dieue-sur-Meuse E dépôt 114

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 114 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 23juin 1966.

Dépôt du 2 août 2012 et le 8 novembre 2012.

Mots clés lieux

DIEUE-SUR-MEUSE

E dépôt 114

Cote/Cotes extrêmes

E dépôt 114 (Cote)

Série S : Archives antérieures à la Révolution

Procès communauté de Dieue contre l'abbaye de Saint-Airy (1686), communauté de Dieue contre Grimault, titre de propriété et transaction produit au procès communauté de Dieue contre Teinturier (1716-1727), Communauté de Dieue contre les religieuses de l'abbaye de Saint-Paul de Verdun à propos de pêche dans la Meuse (1731-1733), copie d'une pièce datant de 1520 communauté de Dieue contre Antoine Biscart (1768-1792), communauté de Dieue contre la dame Distival (1784-1785).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 114/71 (Cote)

Date

1686-1792

Modalités d'entrées

Dépôt du 23juin 1966.

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