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Avocourt E dépôt 463

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 463 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 20 avril 2004 avec intégration des dépôts des 14 mai et 12 juin 1990.

 

Dépôt du 28 mars 2022.

Mots clés lieux

AVOCOURT

Personnel municipal, nominations ; avancement ; reclassement ; traitement : arrêtés, procès-verbaux, correspondance, extraits des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 463/58 (Cote)

Date

1920-1972

Modalités d'entrées

Dépôt du 28 mars 2022.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1972