Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 250-251 (Cote)

Date

An XI-1952

Mots clés lieux

Arrêtés et règlements (1856-1899). Personnel (1820-1926). Finances (1824-1949). Biens (an XI-1951 [copie d'une pièce de 1790]). Vaine pâture (1862-1894). Concessions (1866-1951).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 250 (Cote)

Date

An XI-1951