Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Recherches de documents effectuées dans les archives concernant Damvillers, ferme de la Dixme, anciennes fortifications, vente de biens nationaux, église : correspondance. - Histoire de Damvillers

Cote/Cotes extrêmes

1 J 277 (Cote)

Autres Cotes

1 J 3533 (Ancienne cote)

Date

1819-1861

Modalités d'entrées

Réintégration 1989