Courouvre E dépôt 097

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT97 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 15 mars 2005.

Dépôts des Juin 1938 et 19 Mai 1976.

Dépôt du 11 juin 2018.

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 97 (Cote)

Service vicinal, reconnaissance des chemins ruraux : tableaux, plans, états indicatifs des propriétés riveraines, lettres de notification, arrêtés du préfet (1891-1900) ; chemins à l'état de viabilité : certificat de publication (1924-1941) ; budgets : arrêtés de mise en demeure du préfet ; travaux à exécuter pour l'emploi de ressources spéciales : état de propositions (1890-1948) ; taxe vicinale, avant projet de chemin de fer d'intérêt local : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés du préfet, carte générale du tracé (1865-1921) ; commission d'enquête sur le service de transport en commun par voitures publiques du canton de Pierrefitte : procès-verbaux (1893-1933) ; produit des plantations des chemins départementaux, vente d'arbres : état estimatif, actes de vente (1905-1953) ; plantations : états de recensement (1939) ; affaires litigieuses : rapports de l'ingénieur (1937-1957).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 97/52 (Cote)

Date

1865-1957

Modalités d'entrées

Dépôt du 15 mars 2005.