Sous-série 4 T - Affaires culturelles

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Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4 T 59-80 (Cote)

Date

an V-1937

Cote/Cotes extrêmes

4 T 61-80 (Cote)

Date

an V-1937

Présentation du contenu

Demandes et arrêtés de classement, subventions, rapports, dossiers de travaux, correspondance.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes, au nom des communes existant au moment de la création des dossiers. Un dossier (4 T 79) contient des arrêtés et documents relatifs à plusieurs communes, qui n'ont pu être intégrés à l'ordre alphabétique.

Documents en relation

Les arrêtés conjoints, concernant plusieurs communes, sont classés dans le dossier coté 4 T 79.

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Dossier concernant plusieurs communes ou monuments.

Cote/Cotes extrêmes

4 T 79 (Cote)

Date

1841-1936

Conditions d'accès

Communicable