Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 177-178 (Cote)

Date

An X-1950

Mots clés lieux

Arrêts et règlements (1847-1907). Personnel (an X-1942). Finances (1825-1949). Biens (an X-1950). Vaine pâture (1813-1896). Concessions (1863-1949).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 177 (Cote)

Date

An X-1950