1 J (Cote)
Archives de la Meuse
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Don, dépôt, achat ou legs.
Présentation du contenu
On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.
Conditions d'accès
voir contrats d'acquisition
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Don de Mme Bayle-Grésil par l'intermédiaire de Jean-Pierre Harbulot.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Document uniquement sous forme numérique lors de son entrée, l'original a été restitué à M. Harbulot pour le rendre à Mme Bayle-Grésil.
Contrat de don de la copie, signé.
Notes
L'original sera éventuellement donné ultérieurement.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
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