Procès contre Ancemont, vaine pâture et droit de passage.

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Dieu-sur-Meuse EDépôt 114

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Dieue-sur-Meuse E dépôt 114

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 114 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 23juin 1966.

Dépôt du 2 août 2012 et le 8 novembre 2012.

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Mots clés lieux

DIEUE-SUR-MEUSE

E dépôt 114

Cote/Cotes extrêmes

E dépôt 114 (Cote)

Série S : Archives antérieures à la Révolution

Procès contre Ancemont, vaine pâture et droit de passage.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 114/72 (Cote)

Date

1656-1786

Modalités d'entrées

Dépôt du 23juin 1966.

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