Contributions directes, nominations des répartiteurs : arrêtés (1920-1936) ; impôts sur le revenu : listes nominatives des contribuables assujettis (1926-1957) ; foncières, mobilières et patentes : rôles (1922-1968) ; constructions nouvelles (1922-1964) ; taxes des prestations sur les chemins vicinaux : rôles (1912-1925) ; taxe municipale sur les chiens : rôles (1912-1922), liste des propriétaires de chiens (1957).

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Avocourt E dépôt 463

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Avocourt E dépôt 463

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 463 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 20 avril 2004 avec intégration des dépôts des 14 mai et 12 juin 1990.

Dépôt du 28 mars 2022.

Mots clés lieux

E dépôt 463

Série G : Impositions

Contributions directes, nominations des répartiteurs : arrêtés (1920-1936) ; impôts sur le revenu : listes nominatives des contribuables assujettis (1926-1957) ; foncières, mobilières et patentes : rôles (1922-1968) ; constructions nouvelles (1922-1964) ; taxes des prestations sur les chemins vicinaux : rôles (1912-1925) ; taxe municipale sur les chiens : rôles (1912-1922), liste des propriétaires de chiens (1957).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 463/40 (Cote)

Date

1912-1964

Modalités d'entrées

Dépôt du 28 mars 2022.

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