Acquisition de terrain : acte.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Epiez-sur-Meuse E dépôt 127

Déplier tous les niveaux

Epiez-sur-Meuse E dépôt 127

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 127 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 24 novembre 1962.

Dépôt du 23 octobre 2012.

Mots clés lieux

EPIEZ-SUR-MEUSE

E dépôt 127

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Acquisition de terrain : acte.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 127/39 (Cote)

Date

1899

Modalités d'entrées

Dépôt du 23 octobre 2012.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.