EDEPOT 266 (Cote)
Archives de la Meuse
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Dépôts du 9 mars 2004 avec intégration du dépôt antérieur, 22 avril 2021.
Mots clés lieux
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Dépôt du jour mois année.
Conditions d'accès
NC Délai de 120 ans à compter de la date de naissance (à vérifier dans le dossier) au bout de 120 ans (à vérifier dans le dossier) au bout de 120 ans à partir de 1935 (Archives militaires.)
Délai de communicabilité : 120 ans.
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