1 J (Cote)
Archives de la Meuse
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Don, dépôt, achat ou legs.
Présentation du contenu
On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.
Conditions d'accès
voir contrats d'acquisition
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Modalités d'entrées
Don (1946) Mgr. Aimond
Présentation du contenu
- Aliénation de biens nationaux, adjudication de biens provenant d'émigrés à Pierre-Philippe Forquignon : bail (1803).
- Réquisition de voitures : procès-verbal constatant le refus d'obtempérer des habitants de Hattonville (1793).
- Arrêt contradictoire de la Chambre des Comptes de Lorraine : requête de Me Pierre Charlier, adjudicataire de la Ferme Générale des contrôles (1723).
- Contribution personnelle et somptuaire, perception : formulaire imprimé [avec calculs manuscrits] - Contribution personnelle et somptuaire (1794).
- Collégiale Saint-Léopold de Saint-Mihiel : déclaration des terres et prés (1741).
- Perception du vingtième des maisons pour la paroisse Saint Pierre L'Angelé à Verdun : reçus - Imposition à Verdun (1761-1763).
- Impôt des Ponts-et-Chaussées, perception : rôle - Impôt des Ponts-et-Chaussées (1772-1773).
- Assemblée des Etats-généraux : convocation des habitants d'Hattonville (1789).
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.