Police municipale, ouverture de débits de boisson et de cabarets ; règlement sanitaires, sonnerie des cloches ; inhumations ; transport de corps ; pigeons voyageurs : arrêtés, correspondance, instructions.

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Tréveray E dépôt 396

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Tréveray E dépôt 396

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 396 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 25 juin 1992.

Dépôt du 31 mai 1976.

Dépôt du 24 mars 2011.

Dépôt du 25 mai 2023.

Mots clés lieux

TREVERAY

E dépôt 396

Série I : Police

Police municipale, ouverture de débits de boisson et de cabarets ; règlement sanitaires, sonnerie des cloches ; inhumations ; transport de corps ; pigeons voyageurs : arrêtés, correspondance, instructions.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 396/229 (Cote)

Date

1858-1911

Modalités d'entrées

Dépôt du 24 mars 2011.

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