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Administration provinciale d'Ancien Régime : état de la série C

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Cote/Cotes extrêmes

C (Cote)

Date

1545-An IX

Présentation du contenu

La série C conserve les archives des intendances et subdélégations, des assemblées provinciales et des bureaux des domaines en charge du contrôle des actes.

Mode de classement

Aux Archives départementales de la Meuse, la série C est cotée en continu. Son plan de classement est organisé ainsi : intendances (de Lorraine et Barrois, de Châlons, des Trois-Évêchés, avec leurs subdélégations), assemblées provinciales (Lorraine et Barrois, Champagne, Trois-Évêchés et Clermontois), bureaux des domaines.

Mots clés matières

administration locale d'Ancien Régime, Révolution de 1789, Époque moderne

Fonds des assemblées provinciales.

Présentation du contenu

Les archives des assemblées provinciales sont constituées des archives des commissions intermédiaires et de celles des bureaux intermédiaires (appelés districts) : correspondance, enregistrement de textes législatifs et réglementaires, dossiers sur la voirie, la fiscalité locale.

Mode de classement

Les archives des assemblées provinciales sont réparties entre les trois assemblées, puis, à l'intérieur de celles-ci, organisées entre la commission intermédiaire et les districts.

Autre instrument de recherche

Répertoire sommaire de la série C, par A. Marchal, A. Lesort et P. d'Arbois de Jubainville, archivistes départementaux, 1918 (la partie consacrée aux assemblées provinciales se trouve aux pages 49 à 65 du fichier PDF (pages 43 à 59 de l'inventaire)).