Remembrement, association foncière, travaux connexes ; réaménagement des chemins ruraux ; indemnisation de servitude du pipeline Metz-Marville : budgets, extraits des délibérations, correspondance, rapports, contrat de prêt, plans, arrêtés.

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Amel sur l'Etang E dépôt 469

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Amel sur l'Etang E Dépôt 469

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 469 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Description physique

0,85 ml

Modalités d'entrées

Dépôts du 12 octobre 1990 et 14 novembre 2024.

Mots clés lieux

AMEL-SUR-L'ETANG

E dépôt 469

Série D : Administration

Remembrement, association foncière, travaux connexes ; réaménagement des chemins ruraux ; indemnisation de servitude du pipeline Metz-Marville : budgets, extraits des délibérations, correspondance, rapports, contrat de prêt, plans, arrêtés.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 469/4 (Cote)

Date

1967-1970

Modalités d'entrées

Dépôt du 14 novembre 2024.

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