Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du tribunal de Bar-le-Duc, le 4 mai 1995
Présentation du contenu
Assemblées générales, comptabilité, travaux réalisés, correspondance, salaires.
Conditions d'accès
Code du patrimoine
Autre instrument de recherche
Consulter l'inventaire de la sous-série 84 J.
Mots clés lieux
Mots clés matières
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