Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1127-1128 (Cote)

Date

1818-1950

Mots clés lieux

Arrêtés et règlements (1871-1907). Personnel (1820-1929). Finances (1868-1946). Biens (1824-1950). Vaine pâture (1889-1890).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1127 (Cote)

Date

1820-1950