Droits seigneuriaux. Transaction entre la marquise de Castegea et les habitants de Tréveray.

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Tréveray E dépôt 396

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Tréveray E dépôt 396

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 396 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 25 juin 1992.

Dépôt du 31 mai 1976.

Dépôt du 24 mars 2011.

Dépôt du 25 mai 2023.

Mots clés lieux

TREVERAY

E dépôt 396

Série S : Archives antérieures à la Révolution

Droits seigneuriaux. Transaction entre la marquise de Castegea et les habitants de Tréveray.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 396/198 (Cote)

Date

lundi 21 décembre 1767

Modalités d'entrées

Dépôt du 31 mai 1976.

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