Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

 

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

- Deux cartes à jouer XIXe s. - Note du procureur du Roi concernant un ancien soldat de Napoléon qui a porté une cocarde tricolore le 11 juin 1816.

Cote/Cotes extrêmes

1 J 686 (Cote)

Date

1816

Modalités d'entrées

Documents retrouvés lors d'un classement.

Présentation du contenu

- Deux cartes à jouer XIXe s.
- "Papier qui couvroit la cocarde tricolore et cocarde saisie le neuf du courant sur François Dubois de Brillon cotté et paraphé par nous procureur du Roi et le Maire de Brillon de ce onze juin 1816. Themelin Brion." François Dubois, ancien soldat de Napoléon, est condamné à 4 mois de prison par jugement du tribunal de Bar le 21 juin 1816, pour avoir porté une cocarde tricolore le 11 juin 1816. Ce papier proviendrait de l'article 71 M 6.

Mots clés lieux

Mots clés personnes