1 J (Cote)
Archives de la Meuse
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Don, dépôt, achat ou legs.
Présentation du contenu
On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.
Conditions d'accès
voir contrats d'acquisition
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Documents retrouvés lors d'un classement.
Présentation du contenu
- Deux cartes à jouer XIXe s.
- "Papier qui couvroit la cocarde tricolore et cocarde saisie le neuf du courant sur François Dubois de Brillon cotté et paraphé par nous procureur du Roi et le Maire de Brillon de ce onze juin 1816. Themelin Brion." François Dubois, ancien soldat de Napoléon, est condamné à 4 mois de prison par jugement du tribunal de Bar le 21 juin 1816, pour avoir porté une cocarde tricolore le 11 juin 1816. Ce papier proviendrait de l'article 71 M 6.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.