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Cornieville E dépôt 94

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 94 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôts des 28 octobre 1964,12 juillet 1977, 19 juin 1997 et 21 octobre 2010.

Mots clés lieux

CORNIEVILLE

Administration : inventaire des titres, plans, baux, papiers concernant les biens de la commune cédés à la caisse d'amortissement (1813), correspondance (1830-1937), renseignements sur la situation de la commune (1921) ; correspondance relative à l'enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale (1959) ; questionnaire en vue de l'établissement du programme d'actions du parc naturel régional de Lorraine (environ 1960), fusion des communes (1972-1973) : tableaux, correspondance. Convention sur la collecte des ordures ménagères (1972).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 94/12 (Cote)

Date

1813-1973

Modalités d'entrées

Dépôts des 28 octobre 1964, 12 juillet 1977 et 19 juin 1997.