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Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

- Création d'un siège présidial au baillage de verdun : édit du roi (1685) - Droits et usages dans les évêchés de Metz, toul et Verdun : édit du roi (1680) - Ordre de sonner à l'occasion de la mort de la Reine : arrêt de la cour de Lorraine et du Barrois (1768) - Possession de la terre de Tantonville par le Marquis de Léé, seigneur d'Aulnois et de Vertuzey : Factum - Législation

Cote/Cotes extrêmes

1 J 176 (Cote)

Autres Cotes

1 J 1356-1360 (Ancienne cote)

Date

1685-1685

Mots clés lieux

VERTUZEY, AULNOIS-SOUS-VERTUZEY, MEURTHE-ET-MOSELLE [DEPARTEMENT], MOSELLE [DEPARTEMENT], VERDUN

Mots clés matières

patrimoine privé, justice, EVECHE, PRESIDIAL

Mots clés personnes

DE LEE [SEIGNEUR DE VERTUZEY]