EIX E dépôt 126

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

E dépôt 126 (Cote intellectuelle)

Importance matérielle

1,80 ml

Modalités d'entrées

Dépôt du 15 octobre 2007 avec intégration des dépôts du 12 janvier 1989 et avant 1922.

Dépôt du 16 février 2021.

Dépôt du 25 février 2022.

Mots clés lieux

Chemins vicinaux, acquisition de terrains par la commune, pour servir à l'établissement du chemin vicinal ordinaire n° 4 d'Eix à Verdun : déclaration de vente (1933) ; pour les alignements du chemin de grande communication n° 24 : acte de cession amiable (1933) ; afin d'améliorer le raccordement du chemin vicinal n° 3 avec la route nationale n° 18 : acte notarié (1954).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 126/31 (Cote)

Date

1933-1954

Modalités d'entrées

 Dépôt du 15 octobre 2007 avec intégration des dépôts du 12 janvier 1989 et avant 1922.