Association foncière, fonctionnement : délibérations, budget, comptes administratifs ; travaux connexes au remembrement ; renouvellement du bureau : extraits des délibérations, arrêtés, correspondance.

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Damloup E dépôt 107

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Damloup E dépôt 107

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 107 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Description physique

3,40 ml

Modalités d'entrées

Dépôts avant 1922, du 28 mai 1963 et 15 octobre 2007.

Dépôt du 4 juin 2018.

Mots clés lieux

DAMLOUP

E dépôt 107

Série I : Police

Association foncière, fonctionnement : délibérations, budget, comptes administratifs ; travaux connexes au remembrement ; renouvellement du bureau : extraits des délibérations, arrêtés, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 107/58 (Cote)

Date

1967-1976

Modalités d'entrées

Dépôts avant 1922, du 28 mai 1963 et 15 octobre 2007.

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