Affouages (1880-1947), plan parcellaire (1871), adjudication d'ouvrages, construction d'une maison commune et d'école (1869).Copie de la transaction passée le 11 mai 1596 entre les habitants de Broussey et Raulecourt d'une part et les habitants de Rambucourt et Ressoncourt d'autre part, au sujet du droit de vain pâturage qu'ils ont à exercer l'un sur l'autre.

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Broussey-Raulecourt E dépôt 317

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Broussey-Raulecourt E dépôt 317

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 317 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 17 septembre 1990.

Mots clés lieux

BROUSSEY-RAULECOURT, RAULECOURT, Broussey-Raulecourt, RAMBUCOURT, RESSONCOURT

E dépôt 317

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 317 (Cote)

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Affouages (1880-1947), plan parcellaire (1871), adjudication d'ouvrages, construction d'une maison commune et d'école (1869).Copie de la transaction passée le 11 mai 1596 entre les habitants de Broussey et Raulecourt d'une part et les habitants de Rambucourt et Ressoncourt d'autre part, au sujet du droit de vain pâturage qu'ils ont à exercer l'un sur l'autre.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 317/181 (Cote)

Date

1880-1947

Modalités d'entrées

Dépôt du 17 septembre 1990.

Mots clés lieux

Broussey., Raulecourt., Rambucourt., Ressoncourt.

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