Curage des cours d'eau, réglementation ; demande ; nomination d'une commission ; élagage : rapports, arrêtés, correspondance, tableau des rivières non navigables.

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Brizeaux E dépôt 061

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Brizeaux E dépôt 061

Cote/Cotes extrêmes

E dépôt 061 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 7 juillet 1977.

Dépôt du 10 décembre 2009.

Dépôt du 4 mars 2014.

Dépôt du 16 novembre 2016.

Mots clés lieux

BRIZEAUX

Série O : Travaux publics, voirie, transports

Curage des cours d'eau, réglementation ; demande ; nomination d'une commission ; élagage : rapports, arrêtés, correspondance, tableau des rivières non navigables.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT61/78 (Cote)

Date

1838-1932

Modalités d'entrées

Dépôt du 10 décembre 2009.

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