Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

 

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Lettre du Préfet du Département de l'Ourte au commissaire du gouvernement près le tribunal de 1ére instance de Montmédy (An X).

Cote/Cotes extrêmes

1 J 695 (Cote)

Date

1801

Origine

Don de M. Ruelle qui a acheté ce document sur Internet.

Présentation du contenu

Cette lettre concerne un jugement rendu par le conseil de guerre contre le nommé J. L. Riboulet, natif de Spa, déserteur du 7éme régiment de chasseurs à cheval.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés personnes